L'Explication Prémisse
L'article dit simplement que l'adopté et son adoptant se doivent mutuellement une aide matérielle (les « aliments ») si l'un d'eux se trouve dans le besoin ; cette aide dépend donc des ressources de celui qui doit la donner et des besoins de celui qui la reçoit. Les parents biologiques de l'adopté n'ont une obligation qu'à titre subsidiaire : ils ne doivent intervenir que si l'adoptant ne peut subvenir aux besoins. Enfin, si l'adopté a été placé comme pupille de l'État ou pris en charge selon les règles de l'action sociale (article L.132-6), il n'est plus tenu de fournir des aliments à ses parents d'origine.
Marie a adopté Lucas. À 45 ans, Lucas est en bonne santé mais a peu de revenus ; son père adoptif, Pierre, a une petite retraite et devient dépendant. Si Pierre a besoin d'aide financière ou matérielle, Lucas (s'il en a les moyens) devra lui verser une aide. Si Lucas ne peut pas payer, les parents biologiques de Lucas ne seront sollicités que si Pierre n'a vraiment aucun recours. Autre cas : si, enfant, Lucas avait été placé comme pupille de l'État selon les règles prévues par la loi, il n'aurait pas l'obligation de subvenir aux besoins de ses parents biologiques.
- Obligation réciproque : l'adoptant et l'adopté doivent des aliments l'un à l'autre si l'un est dans le besoin.
- Condition de l'obligation : elle dépend de l'état de besoin du créancier et des ressources du débiteur (principe d'adaptation).
- Subsidiarité des parents d'origine : les parents biologiques ne sont tenus qu'à titre subsidiaire, uniquement si l'adoptant ne peut fournir les aliments.
- Effet de l'aide sociale : l'obligation des parents d'origine peut être écartée si l'adoptant (ou l'adopté selon le contexte) prend en charge la personne ou si la personne a été admise pupille de l'État.
- Référence procédurale : en cas de litige, c'est le juge qui apprécie le besoin et la capacité contributive et fixe, le cas échéant, le montant de la pension alimentaire.
- Portée : l'obligation d'aliments couvre les besoins indispensables (nourriture, logement, soins, éducation selon les circonstances) et s'apprécie au cas par cas.