L'Explication Prémisse
L'article distingue la "raison" pour laquelle une personne conclut un contrat (le motif, c'est‑à‑dire une cause subjective et personnelle) et les caractéristiques objectives de la prestation ou du cocontractant (les qualités essentielles). En règle générale, se tromper sur un motif qui est purement subjectif et étranger aux qualités essentielles n'entraîne pas l'annulation du contrat, sauf si les parties ont expressément convenu que ce motif faisait partie intégrante et déterminante de leur consentement. En revanche, pour une libéralité (donation, cadeau important), une erreur sur le motif peut entraîner la nullité si le donateur prouve que, sans cette fausse croyance, il n'aurait pas fait la donation.
Exemple 1 (vente) : Paul achète un tableau parce qu'il croit pouvoir le revendre rapidement à bon prix (motif d'investissement). Si ce pari se révèle faux, Paul ne peut pas annuler la vente pour cette seule erreur de motif, car sa raison personnelle d'acheter n'était pas une qualité essentielle de l'œuvre. Exemple 2 (libéralité) : Marie fait une grosse donation à son voisin en croyant à tort que celui‑ci lui a sauvé la vie. Si cette croyance est fausse et que Marie prouve qu'elle n'aurait pas donné sans ce motif, la donation peut être annulée pour erreur.
- Motif = raison personnelle et subjective de contracter ; qualités essentielles = caractéristiques objectives de la prestation ou du cocontractant.
- Erreur sur un simple motif n'entraîne pas la nullité du contrat, sauf si les parties ont expressément fait de ce motif un élément déterminant du consentement.
- Les parties peuvent convenir que le motif est essentiel : dans ce cas l'erreur sur ce motif peut vicier le consentement.
- Exception pour la libéralité : l'erreur sur le motif peut entraîner la nullité si, en l'absence de ce motif, l'auteur n'aurait pas consenti (le motif était déterminant de la donation).
- Il appartient à la personne qui invoque l'erreur de prouver que le motif était erroné et, si nécessaire, qu'il était déterminant du consentement.
- La protection est plus large pour les donations (libéralités) que pour les contrats onéreux : le droit tient compte du caractère personnel et souvent émotionnel du geste gratuit.