L'Explication Prémisse
La « résolution » signifie la fin du contrat en raison d’un manquement d’une des parties. Elle peut être automatique si le contrat contient une clause résolutoire (qui prévoit la rupture en cas de défaut), ou bien être prononcée par le créancier lui‑même lorsqu’il y a une inexécution suffisamment grave, ou encore être décidée par un juge. En clair, si l’une des parties ne respecte pas ses obligations de manière sérieuse, le contrat peut être annulé et les parties doivent, autant que possible, revenir à la situation antérieure.
Vous achetez un meuble à crédit et le contrat comporte une clause résolutoire en cas d’impayé. Après plusieurs mensualités non réglées, le vendeur applique la clause et considère la vente résolue : il récupère le meuble et vous êtes libéré des prochaines échéances (tout en pouvant être tenu de réparer le préjudice). Si le contrat n’avait pas de clause mais que l’acheteur avait gravement abandonné ses obligations (ex. disparition sans payer), le vendeur peut notifier la résolution ou saisir le tribunal pour obtenir la fin du contrat.
- La résolution met fin aux obligations du contrat en raison d’une inexécution d’une partie.
- Trois modes pour obtenir la résolution : application d’une clause résolutoire prévue dans le contrat, notification du créancier au débiteur lorsque l’inexécution est suffisamment grave, ou décision de justice.
- La clause résolutoire produit en général un effet automatique ou simplifié lorsque les conditions prévues sont réunies.
- L’inexécution doit être « suffisamment grave » pour justifier une notification unilatérale de résolution : toutes les fautes ne donnent pas automatiquement ce droit.
- La décision judiciaire intervient lorsque les parties sont en désaccord ou que la gravité de l’inexécution est contestée.
- La résolution entraîne, dans la mesure du possible, la restitution des prestations (rétroactivité) et n’empêche pas la demande de dommages‑intérêts pour le préjudice subi.