L'Explication Prémisse
Une obligation alternative signifie que le débiteur n'a qu'à exécuter l'une parmi plusieurs prestations prévues : dès qu'il accomplit l'une d'elles, il est libéré de toute autre obligation liée à cette dette. Autrement dit, le créancier ne peut réclamer simultanément toutes les prestations ; l'exécution d'une seule suffit à éteindre l'obligation, sauf stipulation contraire sur le choix de la prestation ou si une prestation devient impossible pour des raisons imputables au débiteur.
Paul doit à Sophie soit 500 € soit une bicyclette neuve (les deux options sont prévues dans l'accord). Si Paul paie 500 €, il est libéré et Sophie ne peut plus exiger la bicyclette. Si, avant le choix, la bicyclette est détruite sans que Paul en soit responsable, l'obligation devient pure et simple : Paul devra alors uniquement verser les 500 €.
- Définition : plusieurs prestations sont offertes, l'exécution d'une seule libère le débiteur.
- Effet : une fois l'une des prestations exécutée, l'obligation s'éteint totalement.
- Choix de la prestation : en principe le choix appartient au débiteur, sauf clause attribuant le choix au créancier ou à un tiers.
- Impossibilité d'une prestation : si une prestation devient impossible sans faute du débiteur, l'obligation se transforme en obligation portant sur la (ou les) prestation(s) encore possibles.
- Impossibilité due à la faute du débiteur : le débiteur ne peut pas se prévaloir de l'impossibilité; le créancier peut exiger la prestation restante et réclamer des dommages-intérêts.
- Sécurité juridique : l'exécution d'une des prestations libère le débiteur vis‑à‑vis de l'ensemble de l'obligation alternative.