L'Explication Prémisse
L'article dit que lorsque plusieurs personnes sont tenues ensemble d'une même dette en qualité de codébiteurs solidaires, chacune d'elles peut être obligée à l'exécution totale de l'obligation : le créancier peut demander la totalité de la prestation à n'importe lequel d'entre eux. Mais si l'inexécution (le non‑paiement, par exemple) est imputable (attribuable) à un ou plusieurs codébiteurs en particulier, la charge finale revient à ceux-là : celui qui aura payé à la place des autres pourra se faire rembourser leur part auprès d'eux.
Paul, Marie et Karim empruntent 30 000 € ensemble et signent un prêt en tant que codébiteurs solidaires. La banque peut réclamer les 30 000 € à n'importe lequel des trois. Si la banque réclame la totalité à Paul et qu'il paie, Paul pourra ensuite demander à Marie et Karim de lui rembourser leur part respective (10 000 € chacun). Si c'est Karim qui a abandonné ses obligations sans raison, la charge finale de son défaut pèse sur lui : Paul pourra obtenir la contribution de Marie et surtout de Karim, qui est celui à qui l'inexécution est imputable.
- La solidarité implique que chaque codébiteur peut être tenu pour la totalité de l'obligation vis‑à‑vis du créancier.
- Le créancier a le choix d'agir contre l'un, plusieurs ou tous les codébiteurs pour obtenir l'exécution intégrale.
- Entre codébiteurs, celui qui paie peut exercer une action récursoire pour obtenir la part contributive des autres.
- La charge « définitive » pèse sur le ou les codébiteurs auxquels l'inexécution est imputable (responsabilité finale).
- La solidarité peut résulter d'une convention (clause) ou de la loi ; elle ne se présume pas toujours.
- Les défenses personnelles d'un codébiteur (par exemple une exception d'inexécution qui lui profite) peuvent, selon les cas, être opposées au créancier ou entre codébiteurs.
- La solidarité protège le créancier mais organise aussi la réparation entre codébiteurs pour répartir la charge réelle de l'inexécution.