L'Explication Prémisse
Cet article dit simplement que, quand un enfant est légalement reconnu par ses deux parents, il faut l'accord des deux pour qu'il soit adopté. Autrement dit, ni l’un ni l’autre ne peut décider seul de l’adoption de l’enfant. Trois exceptions sont prévues : si l’un des parents est mort, s’il est dans l’incapacité de manifester sa volonté (par exemple en coma, disparu, ou hors d’état de donner son accord), ou s’il a été privé de l’autorité parentale par décision judiciaire, alors l’accord de l’autre parent seul suffit.
Marie et Paul ont un fils, Lucas, reconnu par les deux. Le conjoint de Marie veut adopter Lucas. Selon l’article 348, Marie et Paul doivent tous les deux donner leur consentement. Si Paul est décédé, ou s’il est dans le coma depuis plusieurs semaines, ou s’il a été privé de son autorité parentale par le juge pour faute grave, alors seul le consentement de Marie permettra de poursuivre l’adoption.
- Principe : si la filiation est établie envers les deux parents, il faut le consentement des deux pour adopter l’enfant.
- Exceptions strictement énumérées : le consentement de l’un suffit si l’autre est décédé, est dans l’impossibilité de manifester sa volonté (incapacité, disparition, etc.), ou a perdu ses droits d’autorité parentale (décision judiciaire).
- Si la filiation n’est établie qu’à l’égard d’un seul parent, seul le consentement de ce parent est requis.
- Le consentement exigé doit être réel : libre et éclairé (principe général du droit de la famille).
- L’absence du consentement requis constitue un obstacle à l’adoption valide (sauf cas d’exception prévus par la loi).