L'Explication Prémisse
L'article signifie simplement que quand un enfant a légalement deux parents, les deux doivent donner leur accord pour que l'enfant soit adopté. Il existe toutefois trois exceptions : si un des parents est mort, s'il est dans l'impossibilité de manifester sa volonté (par exemple disparu, interné ou gravement incapable d'exprimer son choix) ou s'il a perdu ses droits d'autorité parentale, alors l'accord du seul parent restant suffit pour procéder à l'adoption.
Exemple concret : Sophie et Marc sont les parents légaux de Lucas. Marc décède. Sophie veut que son compagnon adopte Lucas. Comme la filiation de Lucas est établie à l'égard des deux parents mais que Marc est décédé, le consentement de Sophie seule suffit pour que l'adoption puisse être engagée.
- Règle générale : si la filiation du mineur est établie à l'égard des deux parents, il faut le consentement des deux pour adopter.
- Exception 1 : le décès de l'un des parents rend son consentement inopérant — le consentement de l'autre parent suffit.
- Exception 2 : l'impossibilité de manifester sa volonté (disparition, incapacité grave, etc.) dispense du consentement de ce parent.
- Exception 3 : la perte des droits d'autorité parentale (privation judiciaire) rend superflu le consentement de ce parent.
- La règle ne s'applique que si la filiation est établie pour les deux parents ; si un seul parent est reconnu, seul son consentement est requis.
- L'article protège le lien parental en exigeant normalement l'accord des deux titulaires de l'autorité parentale, tout en prévoyant des cas où la décision peut être prise par un seul parent.