L'Explication Prémisse
Cet article signifie que si, de façon naturelle et progressive (par alluvion, c’est‑à‑dire dépôt de limon, de sable ou de terre par une rivière ou la mer), la chose dont quelqu’un a l’usufruit s’augmente, c’est l’usufruitier qui profite de cette augmentation. Autrement dit, pendant la durée de l’usufruit, les nouveaux éléments ajoutés par le phénomène naturel lui appartiennent pour ce qu’il peut en jouir ou en tirer des revenus.
Marie a l’usufruit d’un terrain en bord de rivière. Au fil des ans la rivière dépose du limon et le terrain s’élargit de plusieurs mètres. Marie peut cultiver cette nouvelle bande de terre et récolter les produits ou en percevoir le loyer si elle la met en location : l’augmentation due à l’alluvion lui revient pendant la durée de son usufruit.
- Alluvion = augmentation naturelle et progressive par dépôt (limon, sable, terre) provoquée par l’action des eaux.
- Couvre l’objet dont l’usufruit est constitué (par exemple un terrain riverain).
- L’usufruitier jouit de l’augmentation : il peut utiliser, exploiter ou percevoir les fruits/profits issus de cette nouvelle partie pendant la durée de l’usufruit.
- S’applique aux phénomènes graduels (alluvion) et non aux modifications soudaines ou aux œuvres artificielles (règles distinctes pour l’avulsion ou les constructions humaines).
- Le droit vaut pendant toute la durée de l’usufruit ; les conséquences précises à l’extinction de l’usufruit s’apprécient selon les règles générales du droit de propriété et de l’usufruit.
- L’usufruitier reste soumis à ses obligations générales (conserver la chose, ne pas la détériorer) en tirant parti de l’augmentation.