L'Explication Prémisse
Cet article signifie que lorsque la chose dont quelqu’un a l’usufruit subit une augmentation lente et naturelle par dépôt de terres (alluvion), l’usufruitier a le droit de profiter de cette augmentation. En clair, si un terrain ou une rive s’agrandit petit à petit parce que des sédiments se déposent, la partie nouvelle revient à la personne qui a l’usufruit pendant la durée de son droit : elle peut l’exploiter et en tirer les avantages.
Marie a l’usufruit d’un terrain en bordure d’une rivière appartenant en nue‑propriété à Paul. Au fil des années, la rivière apporte du limon et crée une petite plage qui augmente la superficie du terrain. Pendant toute la durée de son usufruit, Marie peut utiliser cette nouvelle partie (y planter des fleurs, la louer pour des activités de loisirs, etc.) et en percevoir les bénéfices.
- L’augmentation par alluvion = accroissement progressif et naturel du bien par dépôts (sédiments).
- C’est l’usufruitier — et non le nu-propriétaire — qui jouit de cette augmentation pendant la durée de l’usufruit.
- La règle s’applique uniquement à l’objet auquel porte l’usufruit (ex. terrain, rive).
- Il faut distinguer l’alluvion (accroissement lent) de l’avulsion (détachement brusque) : règles différentes s’appliquent pour l’avulsion.
- L’usufruitier peut exploiter et tirer profit de l’accroissement, mais reste soumis aux obligations de l’usufruit (préserver la substance, ne pas détériorer le bien).
- À l’extinction de l’usufruit, la situation juridique du bien (y compris les accroissements) s’ajustera entre nu‑propriétaire et ancien usufruitier selon les règles applicables au terme de l’usufruit.