L'Explication Prémisse
Cet article signifie que lorsque des frères ou sœurs du défunt sont morts avant lui, leurs enfants (les neveux et nièces) ou leurs descendants peuvent « représenter » leur parent et prendre la part d’héritage qui lui aurait revenu. Cela vaut soit quand les descendants viennent partager la succession avec des oncles ou tantes encore vivants, soit quand tous les frères et sœurs sont déjà décédés et que la succession revient uniquement à leurs descendants, même si ces descendants ne sont pas du même degré (enfants, petits-enfants, etc.).
Pierre meurt sans enfants ni conjoint. Il avait un frère Jacques encore vivant et une sœur Marie décédée qui a laissé deux enfants, Luc et Anna. En vertu de la représentation, Jacques et la branche de Marie héritent : Jacques aurait eu une part et la part de Marie se transmet à Luc et Anna, qui se partagent la portion que Marie aurait reçue si elle avait été en vie. Autre situation : si tous les frères et sœurs de Pierre sont décédés, mais que l’un d’eux a laissé un seul enfant et l’autre a laissé trois petits-enfants (parce que ses propres enfants sont morts), ces descendants prennent la succession selon la représentation, même si certains sont à un degré différent (enfant vs petits-enfants).
- La représentation concerne les enfants et descendants de frères ou sœurs du défunt (neveux et nièces).
- Elle s’applique lorsqu’ils héritent en même temps que des oncles/tantes vivants ou lorsque tous les frères/sœurs sont prédécédés et que la succession revient à leurs descendants.
- Les descendants « reprennent » la part que leur parent (le frère ou la sœur du défunt) aurait eue s’il/elle avait été vivant.
- La représentation fonctionne même si les descendants sont de degrés différents (enfants, petits‑enfants, etc.).
- La part revenant au parent prédécédé est repartie entre ses descendants selon leurs droits respectifs (ils se partagent la quote‑part qui revenait au parent).
- Il s’agit d’un mécanisme propre à la lignée collatérale (frères/sœurs → leurs descendants), et non d’une création de nouveaux héritiers hors des règles de l’ordre successoral).