L'Explication Prémisse
Cet article explique comment on partage une succession quand un héritier appelé est décédé et est remplacé par ses propres descendants (on parle de représentation). On répartit d’abord la part qui aurait été due à l’héritier disparu par « souche » (c’est‑à‑dire par branche familiale) comme si cet héritier avait lui‑même hérité ; si besoin, on subdivise encore la branche. Enfin, à l’intérieur de chaque branche (ou subdivision de branche), la répartition entre les héritiers présents se fait « par tête », c’est‑à‑dire à parts égales entre les personnes qui représentent cette branche.
Exemple simple : un défunt laisse trois enfants A, B et C. A est vivant, B est décédé et a deux enfants (B1 et B2), C est décédé et a trois enfants (C1, C2, C3). La succession se partage par souche : chaque branche (A, branche de B, branche de C) reçoit 1/3. La branche A (A seul) prend 1/3. La branche de B (B1 et B2) divise le 1/3 par tête : B1 = 1/6 et B2 = 1/6. La branche de C (C1, C2, C3) divise le 1/3 par tête : chacun des C1, C2, C3 reçoit 1/9.
- La représentation signifie que les descendants d’un héritier prévenu lui succèdent à sa place.
- Le partage se fait d’abord « par souche » : chaque branche descendante reçoit la part que l’héritier disparu aurait eue.
- Si une branche comprend plusieurs niveaux de décès, on peut opérer une subdivision de souche pour répartir entre sous‑branches.
- À l’intérieur d’une souche (ou subdivision), la répartition est « par tête » : parts égales entre les personnes présentes dans cette souche.
- Effet pratique : on protège la part de chaque branche familiale (égalité entre souches) plutôt que de répartir directement entre tous les descendants au même degré.
- S’applique uniquement « dans tous les cas où la représentation est admise » (par exemple entre descendants).