L'Explication Prémisse
Cet article signifie que lorsque plusieurs personnes empruntent ensemble un même bien (par ex. un véhicule, un outil, une somme d'argent), chacune d’elles est responsable envers le prêteur non pas seulement pour une part, mais pour la totalité de l’obligation : le prêteur peut donc exiger l’exécution complète (ou le paiement intégral) de n’importe lequel des emprunteurs. En revanche, si l’un d’eux paie tout, il pourra ensuite se faire rembourser, en tout ou partie, auprès des autres emprunteurs selon leurs parts respectives (droit de contribution).
Trois colocataires empruntent une tondeuse coûteuse chez un voisin pour la saison. Si la tondeuse est abîmée et que le voisin réclame 300 € de réparation, il peut demander les 300 € à l’un quelconque des colocataires. Si l’un d’eux paie les 300 €, il pourra ensuite demander aux deux autres qu’ils lui remboursent leur part.
- Principe de solidarité : les co-emprunteurs répondent ensemble et chacun pour le tout envers le prêteur.
- Le prêteur peut poursuivre et obtenir la totalité de l’exécution (ou du paiement) de n’importe quel emprunteur solidaire.
- Le paiement effectué par un co-emprunteur libère le reste des débiteurs vis‑à‑vis du prêteur.
- Droit de contribution : celui qui a payé la totalité peut se retourner contre les autres pour obtenir leur part.
- La solidarité vaut pour l’objet emprunté « même chose » — il faut que l’engagement porte sur le même bien ou la même dette.
- La solidarité peut résulter d’un accord conjoint ou de la nature de l’emprunt ; elle peut aussi être modulée par contrat entre les parties, mais pas au détriment du prêteur sans son accord.