L'Explication Prémisse
L'article définit ce qu'on appelle les « fruits » d'un bien. Les fruits naturels sont tout ce que la terre donne d'elle‑même sans travail humain (ex. : des baies sauvages), et comprennent aussi ce que donnent les animaux — leurs produits (lait, laine, œufs) et leur croît (les petits). Les fruits industriels sont les récoltes ou produits obtenus grâce à la culture ou au travail (ex. : blé semé et récolté). Cette classification sert ensuite à déterminer qui a droit aux revenus ou à la récolte d'un bien (par exemple entre propriétaire et usufruitier).
Un propriétaire a un verger et une prairie avec des moutons. Les pommes qui poussent chaque année sur les pommiers plantés et entretenus par un cultivateur sont des fruits industriels. Les myrtilles sauvages qui poussent sans intervention sont des fruits naturels. Les agneaux et la laine fournis par les moutons relèvent du « produit et croît des animaux ». Selon le contrat (bail, usufruit, etc.), on regardera cette classification pour savoir qui peut récolter ou garder ces produits.
- Distinction principale : fruits naturels (produits spontanés) vs fruits industriels (résultat de la culture/travail).
- Les produits et le croît des animaux (lait, laine, œufs, petits) sont expressément considérés comme fruits naturels.
- La qualification dépend de l'origine : absence ou présence d'un travail humain pour obtenir le produit.
- La distinction est importante pour régler les droits sur les revenus et récoltes (ex. entre propriétaire et usufruitier, ou entre possesseur et propriétaire).
- Les fruits sont distincts de la chose principale : ils peuvent, dans certains cas, être séparés sans diminuer la substance du bien principal.