L'Explication Prémisse
Cet article concerne le droit de passage pour un terrain enclavé (sans accès à la voie publique). Il dit que le chemin doit, en principe, être pris du point du terrain enclavé vers la voie publique par le trajet le plus court. Mais ce droit n’est pas absolu : l’emplacement concret du passage doit être choisi là où il fera le moins de nuisance ou de dommage au propriétaire du terrain sur lequel on passe. En cas de conflit, c’est donc un équilibre entre raccourcir le trajet et réduire le préjudice subi par le voisin.
Exemple : Jean possède un terrain sans issue et doit traverser le terrain de Sophie pour rejoindre la route. Le chemin le plus court passerait au milieu du potager de Sophie et détruirait ses rangées de légumes. Selon l’article 683, on privilégie normalement le trajet le plus court, mais ici le passage devra être implanté ailleurs (par exemple le long de la lisière du champ), même si cela rallonge un peu le chemin, parce que c’est la solution qui occasionne le moins de dommage à Sophie.
- Article applicable aux fonds enclavés (terrain sans accès direct à la voie publique).
- Principe : le passage doit être pris par le trajet le plus court entre le fonds enclavé et la voie publique.
- Limitation : l’emplacement réel du passage doit être fixé là où il cause le moins de dommage au propriétaire du fonds servient (sur lequel on passe).
- Il y a donc un arbitrage entre raccourcir le trajet pour le bénéficiaire et limiter le préjudice pour le propriétaire du fonds traversé.
- En cas de désaccord sur l’emplacement, le juge peut fixer l’itinéraire et éventuellement ordonner une indemnisation pour le préjudice subi.
- Le titulaire du droit de passage ne peut pas créer de nuisances excessives ni imposer un passage plus dommageable que nécessaire.