L'Explication Prémisse
Cet article pose un principe simple de proximité familiale : dans un même « ordre » (par exemple les descendants, les ascendants, les collatéraux), l'héritier qui est le plus proche en degré écarte les héritiers qui sont plus éloignés. Si plusieurs héritiers sont au même degré, ils se partagent la succession en parts égales et « par tête » (chacun reçoit sa quote‑part directement). Ce principe vaut sauf disposition particulière sur la division par branches ou la représentation (cas des descendants d'un héritier prédécédé) qui modifient la répartition.
Exemple concret : Léa décède en laissant deux frères vivants (Marc et Julie) et un troisième frère, Paul, qui est décédé mais a laissé deux enfants. Selon l'article 744, les héritiers les plus proches sont les frères (même degré) : ils succèdent par égale portion et par tête. La part de Paul n'est pas directement attribuée à des héritiers plus éloignés ; ses deux enfants « représentent » leur père et se partagent la part qui revenait à Paul (application de la représentation, règle précisée dans les articles suivants).
- La proximité (degré de parenté) détermine l'ordre des héritiers : un héritier plus proche exclut les plus éloignés.
- On raisonne par « ordre » (descendants, ascendants, collatéraux) : si un ordre comporte des héritiers, les ordres plus éloignés sont écartés.
- À égalité de degré, les héritiers reçoivent des parts égales et « par tête » (chacun reçoit directement sa part).
- La formule « par tête » signifie une répartition individuelle et égale, pas une répartition par branches.
- L'article renvoie aux règles particulières de division par branches et de représentation : ces règles peuvent adapter la répartition lorsque des héritiers sont décédés laissant une descendance.
- Conséquence pratique : la présence d'un héritier proche peut exclure complètement des parents plus lointains (par ex. la présence d'enfants écarte les collatéraux).