L'Explication Prémisse
La novation est un accord par lequel le créancier et une personne convenaient de remplacer ou modifier l’obligation initiale. Si le créancier conclut une novation avec l’un des codébiteurs solidaires, cela éteint l’obligation pour tous les codébiteurs : la dette, telle qu’elle existait, disparaît pour chacun. En revanche, si la novation porte sur la garantie donnée par une caution, elle n’affecte pas le débiteur principal : ce dernier reste tenu de la créance. Par contre, les autres cautions voient leur engagement réduit ou éteint dans la proportion de la part que représentait la caution novée (sa « part contributive »).
Exemple concret : Paul, Marie et Luc sont codébiteurs solidaires d’un prêt de 90 000 € auprès d’une banque. La banque accepte un nouvel accord (novation) avec Marie qui lui transfère une nouvelle obligation (par ex. elle s’engage à un plan de paiement différent). Cette novation libère automatiquement Paul et Luc : la dette telle qu’elle existait est éteinte pour eux. Autre situation : Sophie est débitrice principale d’un prêt ; trois personnes (Aline, Bruno, Claire) se sont portées cautions à parts égales (chacune garantit 1/3). Si la banque conclut une novation avec Aline pour substituer ou modifier son engagement de caution, le débiteur principal Sophie reste responsable du prêt. En revanche, Bruno et Claire sont libérés à concurrence du tiers correspondant à la part d’Aline : leur participation au risque est réduite de la part contributive d’Aline.
- Novation = accord qui remplace/modifie une obligation existante entre créancier et débiteur ou caution.
- Si la novation est conclue avec l’un des codébiteurs solidaires, elle libère les autres codébiteurs de la dette novée.
- Si la novation porte sur une caution, elle ne libère pas le débiteur principal : le débiteur reste tenu envers le créancier.
- La novation d’une caution libère les autres cautions seulement dans la limite de la part contributive de la caution novée (c’est-à-dire la part du risque qu’elle couvrait).
- La novation suppose l’accord du créancier et de la personne dont l’obligation est modifiée ; elle entraîne des effets différents selon qu’il s’agit d’un codébiteur solidaire ou d’une caution.
- Avant de conclure une novation, il est important de vérifier la nature de l’engagement (solidarité vs cautionnement) et la part contributive des cautions pour connaître l’étendue de la libération des tiers.