L'Explication Prémisse
L'article distingue deux formes de cautionnement : simple ou solidaire. Dans un cautionnement simple, la caution n'est tenue à payer qu'après que le créancier a tenté et épuisé les recours contre le débiteur principal (on dit que la caution bénéficie de la discussion). Dans un cautionnement solidaire, le créancier peut exiger directement le paiement de n'importe quel débiteur solidaire (la caution ou le débiteur principal) sans avoir à poursuivre d'abord les autres. La solidarité doit être expressément prévue dans l'accord et peut exister soit entre la caution et le débiteur principal, soit entre plusieurs cautions, soit entre tous ensemble.
Marie emprunte 10 000 € pour lancer une petite entreprise. Son ami Paul se porte caution pour elle. Si leur contrat prévoit un cautionnement simple, la banque devra d'abord poursuivre Marie pour obtenir le remboursement ; si Marie est insolvable, la banque pourra ensuite demander à Paul de payer. Si le contrat prévoit un cautionnement solidaire, la banque peut demander immédiatement à Paul de rembourser la totalité des 10 000 €, sans avoir à engager d'abord des poursuites contre Marie. Si plusieurs personnes se portent caution et qu'elles sont solidaires entre elles, la banque peut demander la somme totale à l'une d'entre elles ; celle-ci, après avoir payé, pourra ensuite demander à ses co-cautions leur part (recours en contribution).
- Deux formes : cautionnement simple (protection pour la caution) et cautionnement solidaire (plus favorable au créancier).
- La solidarité doit être stipulée (convenue) dans l'acte ; elle n'est pas automatique.
- Solidarité entre caution et débiteur principal : le créancier peut réclamer directement à la caution sans d'abord poursuivre le débiteur principal.
- Solidarité entre cautions : le créancier peut réclamer la totalité de la dette à l'une quelconque des cautions.
- Solidarité entre tous : créancier peut poursuivre n'importe lequel ou plusieurs des débiteurs/cautions indifféremment.
- Lorsque la caution qui a payé la dette est tenue de contribuer, elle dispose d'un recours contre les autres cautions pour obtenir leur part (droit de contribution).
- Dans le cautionnement simple, la caution bénéficie généralement du droit de discussion (le créancier doit d'abord agir contre le débiteur principal) et du bénéfice de division entre cautions (chacun n'est responsable que de sa part).
- La solidarité accroît le risque pour la caution : elle doit mesurer cet engagement avant de signer (possibilité de se voir réclamer la totalité de la dette).