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Cas pratique · Droit pénal · L2

Trois tentatives de vol ?

Un cas original pour t’entraîner, sans corrigé rédigé : résous une question, le tuteur relit ton raisonnement.

Mis à jour le Équipe éditoriale Prémisse

Sommaire5 parties

L’énoncé

Énoncé

Dans le hall d’une gare, Théo glisse la main dans la poche du manteau d’un voyageur endormi pour y prendre son portefeuille. La poche est vide : le voyageur avait rangé ses affaires dans son sac. Un agent de sécurité qui l’observait l’interpelle aussitôt.

Le lendemain, Théo entre dans une bijouterie avec l’intention d’y voler une montre. Arrivé devant la vitrine, il renonce de lui-même et ressort sans rien toucher, parce qu’il se dit qu’il le regretterait.

Une semaine plus tard, il force la porte d’un garage pour y prendre un scooter. L’alarme se déclenche et Théo s’enfuit sans rien emporter.

Le parquet envisage de poursuivre Théo pour tentative de vol dans ces trois épisodes. Qu’en penses-tu ?

Sujet original, écrit par Prémisse pour l’entraînement : ce n’est pas une annale de faculté.

Entraîne-toi

Revoir la méthode d’abord

Réponse courte, sans compte. Ton texte n’est pas gardé.

Les points de méthode

Cas pratique

  1. Ne garde que les faits qui comptent juridiquement, sans en ajouter aucun. Voir l’étape
  2. Qualifie les faits avant de chercher la règle. Voir l’étape
  3. Pose une question de droit par problème, et traite-les dans un ordre logique. Voir l’étape
  4. Pour chacune : la règle et ses conditions, chaque condition confrontée aux faits, une conclusion qui tranche. Voir l’étape

Pas de corrigé ici : la méthode complète, avec un exemple rédigé sur un autre sujet, est dans le guide « Résoudre un cas pratique ».

Les notions en jeu

  • Tentative
  • Commencement d’exécution
  • Acte préparatoire
  • Désistement volontaire
  • Infraction impossible
  • Tentative d’un délit : un texte doit la prévoir

Les articles à relire

Les arrêts à connaître

Après l’entraînement

Ta copie entière, annotée et notée

Rédige ta résolution du cas en entier dans Travailler : ta copie revient annotée et notée, avec le sujet déjà repris.

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Tu écris la résolution d’une question dans « Entraîne-toi » et le tuteur le relit (avis court). Le sujet, la méthode et les arrêts restent en accès libre.
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